Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFE-MAT
LES FILS D'ANDRE PAILLE S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1238846
Date de dépôt :
17/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1993

Présentation de la marque SAFE-MAT

Déposée le 17 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) LES FILS D'ANDRE PAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAFE-MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FILS D'ANDRE PAILLE domicilié(e) 50, avenue de Sceaux, à Versailles (Yvelines). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque SAFE-MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFE-MAT est expirée depuis le 17 juin 1993.

LES FILS D'ANDRE PAILLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FANTINE , TRIANON , TRIANON , AU CHATEAU , AU CHATEAU


LES FILS D'ANDRE PAILLE S.A. (Société anonyme) - 50, avenue de Sceaux, à Versailles (Yvelines). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Peintures.